A coté de ce service de base, ACORES travaille avec un réseau de partenaires pour développer un ensemble de services complémentaires :
 Formation au logiciel CORP
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ACORES peut vous proposer des formations en interentreprises ou en intra entreprise pour la prise en main du logiciel CORP
Etablissement du référentiel réglementaire spécifique au site : |
| Le logiciel CORP fournit une veille réglementaire qui couvre de manière extensive les besoins des industriels de l’aéronautique et de la mécanique. Pour un site spécifique, seule une partie de la réglementation incluse dans CORP s’applique. L’établissement du référentiel réglementaire du site consiste donc à une sélection dans CORP des textes applicables au site.
ACORES peut vous proposer l’assistance d’un prestataire labellisé par ACORES pour assurer l’établissement du référentiel initial.
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Pour ce qui est des mises à jour trimestrielles de CORP, elles garderont en mémoire la sélection réalisée lors du trimestre précédent et rajouteront tous les nouveaux textes.
Pour faire la mise à jour du référentiel réglementaire, il suffit donc de sélectionner les textes applicables dans les textes parus des 3 derniers mois. Cette sélection peut être faite par un prestataire labellisé ACORES, ou par le responsable SSE du site avec l’aide de réunions de veille mutualisées (voir nos réunions de veille mutualisées)
Intégration des textes spécifiques et locaux pour un site : |
En dehors des textes réglementaires généraux, s’appliquent des textes spécifiques (arrêtés-types non pris en compte dans CORP, les arrêtés préfectoraux locaux et les exigences des parties intéressées…).Ces textes peuvent être intégrés dans CORP et découpés en questions de la même manière que tous les autres textes.
ACORES propose une prestation initiale d’intégration de l’ensemble des textes spécifiques et locaux d’un site. A noter que les spécificités du site sont intégrées automatiquement lors de la mise à jour trimestrielles. Par contre à chaque changement dans les textes spécifiques (arrêté préfectoral par exemple), il faudra faire une petite intervention de mise à jour, prestation proposée par ACORES.. Réunions de veille : |
En complément du logiciel CORP, certains responsables de site peuvent avoir besoin d’échanger avec un/ une juriste sur les nouveaux textes.
ACORES peut proposer des réunions de veille soit personnalisées soit mutualisées.
Le format standard est deux réunions d’une demi journée organisées dans les deux mois qui suivent la mise à jour de CORP et au cours de laquelle il est échangé entre le responsable de site et un/ une juriste sous la forme d’une explication de textes.
Cette réunion peut être l’occasion de la mise à jour du référentiel réglementaire.
Pour diminuer les coûts et enrichir l’échange, il est proposé des réunions de veille mutualisées pour plusieurs sites proches géographiquement.
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Pour partie, ces réunions individuelles ou mutualisées pourront être envisagées en utilisant des moyens de visio conférence, afin de diminuer l’impact économique et écologique des transports.
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Hot line Réglementaire : |
| En complément de CORP et des réunions de veille, ACORES propose une Hot line Réglementaire permettant aux sites d’avoir des réponses rapides à des questions juridiques.
La Hot Line consiste en la possibilité pour le site d'interroger le prestataire sur un problème juridique ponctuel portant sur la réglementation SSE et dont la solution demande un travail limité permettant la fourniture d'une réponse par téléphone ou email dans un délai inférieur à 48h.
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Le système est basé sur l’achat par le site d’un capital de « points » qui sont débités au fur et à mesure des demandes, chaque question faisant l’objet d’un chiffrage en points selon la complexité.
Assistance à la mise en conformité réglementaire : |
La spécificité du logiciel CORP est le découpage des textes réglementaires en questions qui facilitent grandement la vérification de conformité réglementaire.
Cette évaluation de conformité réglementaire peut donc être faite directement par les opérationnels du site. ACORES peut aussi vous proposer des prestataires labellisés formés au logiciel CORP et capable d’assister plus ou moins fortement les opérationnels du site en :
| - renseignant la base CORP déployée en répondant aux questions par site, unité et si nécessaire par poste
- en répondant aux questions strictement
- en répondant aux questions avec la recherche des preuves
- proposant la remontée du plan d’actions, puis le renseignement de la base CORP à chaque modification semestrielle, avec génération du nouveau plan d’actions.
- proposant un programme d'actions précisant les priorités
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Notre service de base
